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EnvironnementÉdition 2015ISO_14001

ISO 14001:2015

Systèmes de management environnemental

Spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental qu'un organisme peut utiliser pour améliorer sa performance environnementale, satisfaire à ses obligations de conformité et atteindre ses objectifs environnementaux.

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Chapitres normatifs

7 clauses

Exigences évaluables

26 exigences

Critères de conformité

63 points

Questions d'audit

44 questions

Chapitres :
4.1

Compréhension de l'organisme et de son contexte

Déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à la finalité du SME.

Points vérifiables (3)

  • Déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à la finalité de l'organisme.
  • S'assurer que ces enjeux affectent sa capacité à atteindre les résultats escomptés du SME.
  • Inclure les conditions environnementales susceptibles d'affecter ou d'être affectées par l'organisme.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Comment l'organisme a-t-il déterminé ses enjeux environnementaux internes et externes ?
  • Q2.Les conditions environnementales locales (ex. climat, qualité de l'air, pénurie d'eau) sont-elles prises en compte ?
4.2

Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

Points vérifiables (3)

  • Déterminer les parties intéressées pertinentes pour le SME.
  • Déterminer les besoins et attentes (exigences) pertinents de ces parties.
  • Déterminer lesquels de ces besoins et attentes deviennent des obligations de conformité.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Qui sont les parties intéressées pertinentes pour votre SME ?
  • Q2.Comment déterminez-vous lesquelles de leurs attentes constituent des obligations de conformité obligatoires ?
4.3

Détermination du périmètre d'application du système de management environnemental

Points vérifiables (3)

  • Déterminer les limites et l'applicabilité du SME.
  • Prendre en compte les enjeux internes/externes, les obligations de conformité, les unités organisationnelles et les limites physiques.
  • Tenir le périmètre à la disposition des parties intéressées sous forme d'information documentée.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Où se trouve le périmètre documenté du SME ?
  • Q2.Le périmètre inclut-il tous les produits, services et activités dans les limites définies ?
4.4

Système de management environnemental

Points vérifiables (2)

  • Établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu le SME.
  • Prendre en compte les connaissances acquises en 4.1 et 4.2 lors de l'établissement du SME.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Comment les processus du SME sont-ils intégrés dans les opérations régulières de l'entreprise ?
5.1

Leadership et engagement

Points vérifiables (3)

  • Assumer la responsabilité de l'efficacité du SME.
  • S'assurer que la politique et les objectifs environnementaux sont établis et compatibles avec le contexte.
  • S'assurer de l'intégration des exigences du SME dans les processus métiers.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Comment la direction démontre-t-elle sa responsabilité vis-à-vis du SME ?
  • Q2.Des ressources adéquates sont-elles fournies pour le SME ?
5.2

Politique environnementale

Points vérifiables (3)

  • Établir, mettre en œuvre et tenir à jour une politique environnementale.
  • Inclure un engagement de protection de l'environnement, y compris la prévention de la pollution.
  • Inclure un engagement à satisfaire aux obligations de conformité et à l'amélioration continue.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Où la politique environnementale est-elle documentée ?
  • Q2.Comment est-elle communiquée en interne et mise à la disposition des parties intéressées ?
5.3

Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisme

Points vérifiables (2)

  • Attribuer et communiquer les responsabilités et autorités pour les rôles pertinents au sein du SME.
  • Rendre compte de la performance du SME à la direction.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Qui est le représentant désigné de la direction pour le SME ?
  • Q2.Comment les responsabilités environnementales sont-elles communiquées aux employés ?
6.1.1

Actions face aux risques et opportunités - Généralités

Points vérifiables (2)

  • Déterminer les risques et opportunités liés aux aspects environnementaux, aux obligations de conformité et aux enjeux du contexte.
  • Planifier des actions pour prévenir ou réduire les effets indésirables et atteindre une amélioration continue.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Comment les risques et opportunités liés au SME sont-ils documentés ?
6.1.2

Aspects environnementaux

Points vérifiables (3)

  • Déterminer les aspects environnementaux de ses activités, produits et services.
  • Adopter une perspective de cycle de vie.
  • Déterminer les aspects qui ont ou peuvent avoir un impact environnemental significatif.

Questions d'audit terrain (3)

  • Q1.Montrez-moi le registre des aspects environnementaux.
  • Q2.Comment déterminez-vous quels aspects environnementaux sont « significatifs » ?
  • Q3.Une perspective de cycle de vie est-elle prise en compte lors de la détermination des aspects ?
6.1.3

Obligations de conformité

Points vérifiables (2)

  • Déterminer et avoir accès aux obligations de conformité liées aux aspects environnementaux.
  • Déterminer comment ces obligations s'appliquent à l'organisme.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Où se trouve le registre des obligations de conformité légales et autres ?
  • Q2.Comment vous assurez-vous que ce registre reste à jour ?
6.1.4

Planification des actions

Points vérifiables (2)

  • Planifier les actions pour faire face aux aspects environnementaux significatifs, aux obligations de conformité et aux risques/opportunités identifiés.
  • Intégrer et mettre en œuvre les actions au sein des processus du SME.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Comment les actions planifiées sont-elles intégrées dans les mesures de maîtrise opérationnelles standard ?
6.2

Objectifs environnementaux et planification pour les atteindre

Points vérifiables (3)

  • Établir des objectifs environnementaux aux fonctions et niveaux pertinents.
  • S'assurer que les objectifs sont mesurables (si réalisable), surveillés et communiqués.
  • Déterminer ce qui sera fait, les ressources requises, les responsabilités et les échéances.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Quels sont vos objectifs environnementaux actuels ?
  • Q2.Comment suivez-vous les progrès vers l'atteinte de ces objectifs ?
7.1

Ressources

Points vérifiables (1)

  • Déterminer et fournir les ressources nécessaires à l'établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l'amélioration continue du SME.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Comment le budget et les ressources sont-ils alloués aux programmes de management environnemental ?
7.2

Compétences

Points vérifiables (3)

  • Déterminer les compétences nécessaires des personnes effectuant un travail affectant les performances environnementales.
  • S'assurer que ces personnes sont compétentes sur la base de leur formation initiale, de leur formation professionnelle ou de leur expérience.
  • Déterminer les besoins en formation associés aux aspects environnementaux.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Comment vous assurez-vous de la compétence du personnel manipulant des déchets dangereux ou intervenant en cas d'urgence ?
  • Q2.Montrez-moi les dossiers de formation pour la maîtrise opérationnelle environnementale.
7.3

Sensibilisation

Points vérifiables (2)

  • S'assurer que les personnes sont sensibilisées à la politique environnementale et aux aspects environnementaux significatifs liés à leur travail.
  • S'assurer de leur sensibilisation à leur contribution au SME et aux implications d'une non-conformité.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Si je pose la question au personnel sur le terrain, connaîtront-ils les aspects environnementaux significatifs de leurs tâches spécifiques ?
7.4

Communication

Points vérifiables (2)

  • Établir des processus pour les communications internes et externes pertinentes pour le SME.
  • Communiquer les informations environnementales en interne et répondre aux communications externes pertinentes.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Comment traitez-vous les plaintes ou demandes de renseignements des parties externes concernant des questions environnementales ?
7.5

Informations documentées

Points vérifiables (2)

  • Tenir à jour les informations documentées exigées par l'ISO 14001 et celles jugées nécessaires par l'organisme.
  • Maîtriser les documents pour s'assurer de leur disponibilité, adéquation et protection.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Comment les procédures et enregistrements environnementaux sont-ils mis à jour et maîtrisés ?
8.1

Planification et maîtrise opérationnelles

Points vérifiables (4)

  • Établir, mettre en œuvre, maîtriser et tenir à jour les processus nécessaires pour satisfaire aux exigences du SME.
  • Maîtriser les modifications planifiées et revoir les conséquences des modifications imprévues.
  • S'assurer que les processus externalisés sont maîtrisés ou influencés.
  • Prendre en compte les exigences environnementales dans la conception/développement des produits/services (perspective de cycle de vie).

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Quelles mesures de maîtrise opérationnelles sont en place pour les aspects environnementaux significatifs (ex. tri des déchets, stockage des produits chimiques) ?
  • Q2.Comment les exigences environnementales sont-elles communiquées aux sous-traitants travaillant sur le site ?
8.2

Préparation et réponse aux situations d'urgence

Points vérifiables (3)

  • Établir et tenir à jour des processus pour se préparer et répondre aux situations d'urgence potentielles.
  • Répondre aux situations d'urgence réelles et prévenir/atténuer les impacts environnementaux.
  • Tester périodiquement les actions de réponse planifiées, lorsque cela est réalisable.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Où se trouve le plan de réponse aux situations d'urgence pour les incidents environnementaux (ex. déversement de produits chimiques) ?
  • Q2.Montrez-moi les enregistrements du dernier exercice d'intervention d'urgence.
9.1.1

Surveillance, mesure, analyse et évaluation - Généralités

Points vérifiables (3)

  • Déterminer ce qui nécessite d'être surveillé et mesuré.
  • S'assurer que des équipements de surveillance et de mesure étalonnés ou vérifiés sont utilisés et entretenus.
  • Analyser et évaluer les performances environnementales.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Quels indicateurs environnementaux surveillez-vous (ex. consommation d'énergie, consommation d'eau, volumes de déchets) ?
  • Q2.Les appareils de mesure des indicateurs environnementaux sont-ils correctement étalonnés ?
9.1.2

Évaluation de la conformité

Points vérifiables (3)

  • Établir, mettre en œuvre et tenir à jour un processus pour évaluer le respect des obligations de conformité.
  • Évaluer la conformité et agir si nécessaire.
  • Conserver la connaissance et la compréhension de son état de conformité.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Montrez-moi la plus récente évaluation de la conformité légale.
  • Q2.Que se passe-t-il si un domaine de non-conformité est identifié ?
9.2

Audit interne

Points vérifiables (2)

  • Mener des audits internes à des intervalles planifiés pour fournir des informations indiquant si le SME est conforme aux exigences.
  • Établir et mettre en œuvre un programme d'audit interne.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Où se trouve le calendrier d'audit interne ?
  • Q2.Pouvez-vous fournir les enregistrements du dernier audit environnemental interne ?
9.3

Revue de direction

Points vérifiables (2)

  • La direction doit revoir le SME à des intervalles planifiés pour s'assurer de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité continues.
  • Prendre en compte les changements des enjeux externes/internes, les obligations de conformité et les aspects significatifs.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Montrez-moi les procès-verbaux de la plus récente revue de direction du SME.
  • Q2.La revue a-t-elle spécifiquement couvert les modifications des obligations de conformité ou des aspects environnementaux ?
10.1

Généralités

Points vérifiables (1)

  • Déterminer les opportunités d'amélioration et mettre en œuvre les actions nécessaires pour atteindre les résultats escomptés du SME.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Quelles actions ont été entreprises récemment pour améliorer les performances environnementales ?
10.2

Non-conformité et actions correctives

Points vérifiables (3)

  • Réagir à une non-conformité et prendre des mesures pour la maîtriser, la corriger et faire face aux conséquences (atténuation des impacts environnementaux négatifs).
  • Évaluer s'il est nécessaire de mener une action pour éliminer les causes profondes.
  • Revoir l'efficacité de toute action corrective mise en œuvre.

Questions d'audit terrain (2)

  • Q1.Expliquez-moi l'action corrective entreprise pour un incident environnemental récent ou un constat d'audit.
  • Q2.Comment avez-vous déterminé la cause profonde ?
10.3

Amélioration continue

Points vérifiables (1)

  • Améliorer en continu la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SME afin d'améliorer la performance environnementale.

Questions d'audit terrain (1)

  • Q1.Pouvez-vous démontrer une tendance à l'amélioration continue des performances environnementales au cours des dernières années ?

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