ISO 9001:2015

Points vérifiables (3)

• Déterminer les enjeux externes et internes pertinents pour le SMQ.
• S'assurer que ces enjeux affectent la capacité à atteindre les résultats attendus du SMQ.
• Surveiller et revoir les informations relatives à ces enjeux externes et internes.

Points vérifiables (3)

• Déterminer les parties intéressées pertinentes pour le SMQ.
• Déterminer les exigences pertinentes de ces parties intéressées.
• Surveiller et revoir les informations relatives aux parties intéressées et à leurs exigences pertinentes.

Points vérifiables (3)

• Déterminer les limites et l'applicabilité du SMQ pour établir son périmètre.
• Prendre en compte les enjeux internes/externes et les exigences des parties intéressées.
• Tenir le périmètre à disposition sous forme d'information documentée.

Points vérifiables (3)

• Établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu le SMQ.
• Déterminer les processus nécessaires au SMQ et leur application dans tout l'organisme.
• Déterminer les éléments d'entrée requis, les éléments de sortie attendus et la séquence des processus.

Points vérifiables (3)

• Assumer la responsabilité de l'efficacité du SMQ.
• S'assurer que la politique et les objectifs qualité sont établis et compatibles avec le contexte.
• Promouvoir l'utilisation de l'approche processus et de l'approche par les risques.

Points vérifiables (3)

• Établir, mettre en œuvre et tenir à jour une politique qualité.
• S'assurer qu'elle inclut l'engagement de satisfaire aux exigences applicables et à l'amélioration continue.
• Communiquer et appliquer la politique au sein de l'organisme.

Points vérifiables (3)

• Attribuer et communiquer les responsabilités et autorités pour les rôles pertinents.
• S'assurer que le SMQ est conforme aux exigences de l'ISO 9001.
• Rendre compte de la performance du SMQ et des opportunités d'amélioration à la direction.

Points vérifiables (3)

• Déterminer les risques et opportunités pour s'assurer que le SMQ peut atteindre ses résultats attendus.
• Planifier les actions pour faire face à ces risques et opportunités.
• Évaluer l'efficacité de ces actions.

Points vérifiables (3)

• Établir des objectifs qualité aux fonctions, niveaux et processus concernés.
• S'assurer que les objectifs sont mesurables, surveillés, communiqués et mis à jour.
• Déterminer ce qui sera fait, les ressources requises, les responsabilités et les échéances.

Points vérifiables (3)

• Réaliser les modifications du SMQ de manière planifiée et systématique.
• Prendre en compte l'objectif des modifications et leurs conséquences potentielles.
• S'assurer de la disponibilité des ressources et de l'attribution des responsabilités.

Points vérifiables (3)

• Déterminer et fournir les ressources nécessaires pour le SMQ (personnes, infrastructure, environnement).
• Fournir des ressources de surveillance et de mesure valides et fiables.
• Déterminer et maintenir les connaissances organisationnelles.

Points vérifiables (3)

• Déterminer les compétences nécessaires des personnes effectuant un travail sous le contrôle de l'organisme.
• S'assurer que ces personnes sont compétentes sur la base de leur formation initiale ou professionnelle, ou de leur expérience.
• Mener des actions pour acquérir les compétences nécessaires et évaluer l'efficacité.

Points vérifiables (2)

• S'assurer que les personnes sont sensibilisées à la politique qualité et aux objectifs qualité pertinents.
• S'assurer de leur sensibilisation à leur contribution à l'efficacité du SMQ et aux implications d'une non-conformité.

Points vérifiables (2)

• Déterminer les communications internes et externes pertinentes pour le SMQ.
• Déterminer sur quoi communiquer, quand, avec qui, comment et qui communique.

Points vérifiables (3)

• Inclure les informations documentées exigées par l'ISO 9001 et celles jugées nécessaires par l'organisme.
• Créer, mettre à jour et maîtriser les informations documentées de manière appropriée (identification, format, revue).
• Protéger les informations documentées contre la perte de confidentialité, l'utilisation inappropriée ou la perte d'intégrité.

Points vérifiables (3)

• Planifier, mettre en œuvre et maîtriser les processus nécessaires pour satisfaire aux exigences relatives aux produits et services.
• Déterminer les exigences relatives aux produits/services et établir les critères des processus.
• Maîtriser les modifications planifiées et revoir les conséquences des modifications imprévues.

Points vérifiables (2)

• Communiquer avec les clients concernant les informations, les demandes, les contrats et les retours d'information.
• Déterminer et revoir les exigences relatives aux produits et services avant de s'engager à les fournir.

Points vérifiables (3)

• Établir, mettre en œuvre et tenir à jour un processus de conception et de développement.
• Déterminer les étapes de planification, les éléments d'entrée, la maîtrise (revues, vérification, validation) et les éléments de sortie.
• Gérer les modifications de la conception et du développement.

Points vérifiables (2)

• S'assurer que les processus, produits et services fournis par des prestataires externes sont conformes aux exigences.
• Déterminer et appliquer des critères pour l'évaluation, la sélection, la surveillance des performances et la réévaluation des prestataires externes.

Points vérifiables (3)

• Mettre en œuvre la production et la prestation de service dans des conditions maîtrisées.
• Identifier et tracer les éléments de sortie lorsque cela est nécessaire pour assurer la conformité.
• Préserver les éléments de sortie au cours de la production et de la prestation de service.

Points vérifiables (2)

• Mettre en œuvre les dispositions planifiées pour vérifier que les exigences relatives aux produits/services ont été satisfaites.
• Conserver les informations documentées sur la libération, incluant la traçabilité jusqu'à la personne ayant autorisé la libération.

Points vérifiables (3)

• Identifier et maîtriser les éléments de sortie non conformes aux exigences pour empêcher leur utilisation non intentionnelle.
• Mener des actions appropriées selon la nature de la non-conformité.
• Conserver les informations documentées décrivant la non-conformité, les actions menées et les autorisations.

Points vérifiables (3)

• Déterminer ce qu'il est nécessaire de surveiller et mesurer, les méthodes et le moment.
• Surveiller la perception des clients sur le niveau de satisfaction de leurs besoins et attentes.
• Analyser et évaluer les données et informations appropriées issues de la surveillance et de la mesure.

Points vérifiables (3)

• Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés.
• Planifier, établir, mettre en œuvre et tenir à jour un programme d'audit.
• S'assurer de l'objectivité et de l'impartialité du processus d'audit.

Points vérifiables (3)

• La direction doit revoir le SMQ à des intervalles planifiés pour s'assurer qu'il demeure pertinent, adéquat, efficace et en accord avec l'orientation stratégique.
• Prendre en compte les éléments d'entrée comme les résultats d'audit, les retours clients, la performance des processus et les actions face aux risques.
• Conserver des informations documentées comme preuves des éléments de sortie des revues de direction.

Points vérifiables (1)

• Déterminer et sélectionner les opportunités d'amélioration et entreprendre les actions nécessaires pour satisfaire aux exigences des clients et accroître la satisfaction des clients.

Points vérifiables (3)

• Réagir à une non-conformité et, le cas échéant, la maîtriser/corriger et faire face aux conséquences.
• Évaluer s'il est nécessaire de mener une action pour éliminer la (les) cause(s) de la non-conformité.
• Revoir l'efficacité de toute action corrective mise en œuvre.

Points vérifiables (2)

• Améliorer en continu la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMQ.
• Prendre en compte les résultats de l'analyse/évaluation et les éléments de sortie de la revue de direction pour déterminer les besoins/opportunités d'amélioration continue.